"Dépasser la largeur de la Paume : Lame Légale ou Pas ?"
Il existe encore une idée fausse selon laquelle il serait autorisé de transporter un couteau tant que sa lame ne dépasse pas la largeur de la paume de la main. Cette croyance simpliste est incorrecte sur le plan légal. Il est difficile d'imaginer qu'une mesure aussi variable d'une personne à l'autre puisse avoir une quelconque valeur juridique. Cependant, en cas de litige, la dangerosité de la lame sera prise en compte : une grande lame sera jugée plus sévèrement qu'une petite. C'est probablement l'origine de la naissance de ce mythe.
Sur Mistercouteau.com, tous les couteaux en vente peuvent être achetés librement par des personnes majeures, sans nécessiter d'autorisation particulière.
"Comprendre les Bases : Détention, Port, Transport du Couteau"
Il est important de différencier ces 3 notions, la détention, le port et le transport d'un couteau.
La détention d'un couteau de poche est autorisée.
Tandis que le port (couteau sur soi, prêt à être utilisé immédiatement) et le transport (couteau non sur soi, comme dans un sac cadenassé) sont réglementés.
"2024 : Porter un Couteau sur Soi, Tout Savoir"
Est-il autorisé d'avoir sur soi, dans la poche, dans un sac à dos ou dans une voiture, un couteau pliant de type courant (Opinel, Laguiole, Victorinox, Thiers) en ville, à la campagne, en randonnée ou lors d'excursions ? Quelle est la réglementation française à ce sujet ?
A. Interdiction général du port du couteau par la loi
En France, tous les couteaux qu’ils soient pliants ou fixes sont considérés par la loi comme des armes blanches.
Il est strictement interdit de se promener avec une arme blanche.
B. Tolérance à cette règle stricte par la loi, la justice, et les agents.
Cependant, selon la loi et la jurisprudence, il est possible dans certaines circonstances spécifiques et pour un usage légitime d'avoir un couteau sur soi. Comprendre les textes juridiques, la jurisprudence et les faits réels nous permet de pénétrer dans les arcanes de la législation et de saisir les conditions dans lesquelles le droit français encadre le port du couteau.
1. Interdiction sauf motif légitime,
La loi : La législation française interdit le port de tout couteau, considérant qu'un couteau est une arme blanche de 6e catégorie, sans distinction de longueur de lame ou de mécanisme de blocage.
Interdiction, sauf pour motif légitime.
Ce motif légitime est déterminé par l'agent de contrôle en fonction des circonstances et du contexte spécifique.
La question est de savoir si la situation et/ou les circonstances justifient ou non le port du couteau.
un couteau de chasse en foret pour chasser, un Opinel pour couper une pomme lors d’un repas à l’extérieur, un Victorinox utilisé comme outil par un artisan, etc.
2. La tolérance de certaines décisions de justice a créé une jurisprudence
Les tribunaux français ont créé une jurisprudence précisant que le port d'un couteau Laguiole, d'un Opinel ou d'un couteau suisse de taille standard ne doit pas être considéré comme le port d'une arme blanche, sauf usage malveillant.
Cependant, en fonction de leur utilisation prévue, ces couteaux peuvent être considérés comme des armes blanches par les agents de contrôle ou les forces de l'ordre. La légitimité joue un rôle crucial dans cette classification.
Les couteaux de cuisine ou de poche ne sont qualifiés d'armes que dans des circonstances spécifiques. S'ils ne sont pas utilisés de manière menaçante, ils ne sont pas perçus comme agressifs.
3. A l’appréciation du policier
La manière dont le port du couteau est perçu dépend largement de l'appréciation de l'agent de sécurité effectuant le contrôle. C'est lui qui détermine si le couteau trouvé dans votre poche est considéré comme dangereux ou non, et il peut requalifier son utilisation en infraction si nécessaire. En cas de désaccord, c'est le juge qui tranche.
Par exemple, avoir un couteau de poche, un canif, voire un couteau pliant Opinel numéro 8 lors d'un pique-nique entre amis est généralement considéré comme légitime. Cependant, le fait de brandir ce couteau de manière menaçante peut le transformer en arme blanche, ce qui est répréhensible. C'est pourquoi l'activité prévue pour l'utilisation du couteau est si importante.
En revanche, être vu avec un Opinel géant numéro 13, un couteau papillon, un couteau automatique ou un couteau militaire lors d'une manifestation publique peut être perçu négativement par l'agent de sécurité. Les lieux publics à risque de violence renforcent cette perception négative. De même, être découvert avec un cran d'arrêt lors d'une altercation accentue la gravité de la situation.
En conclusion, l’appréciation du policier n’est possible qui s’il sait que vous portez un couteau.
4. A-t ’on le droit de vous fouiller?
La fouille est généralement interdite en France en l'absence de crime, de délit, ou de garde à vue. Cependant, il existe des exceptions.
Les palpations, qui consistent à rechercher des objets dangereux par-dessus les vêtements, sont autorisées lors des manifestations par les agents du service d'ordre, de surveillance, ou de gardiennage d'une entreprise agréée. En dehors des événements sportifs ou culturels, elles ne sont permises que lorsqu'il y a une menace sérieuse pour la sécurité publique. Dans ces cas :
Elles doivent être effectuées par une personne du même sexe que l'individu fouillé.
Elles nécessitent l'accord explicite de la personne concernée.
5. L’actualité dramatique du Terrorisme : Les événements mondiaux, comme le 11 septembre 2001, ont influencé la perception des couteaux, même traditionnels, par les forces de l'ordre. La tolérance dépend du lieu, du contexte et du comportement de la personne selon les événements, match de foot, organisation de rassemblement public, plan Vigipirate.
Ainsi, il est conseillé d'adopter un comportement responsable et non suspect lorsqu'on porte un couteau traditionnel. Les forces de l'ordre peuvent tolérer son port dans des situations appropriées, mais la vigilance et la prudence restent de mise.
En résumé, tout dépend de votre mode de vie, situation géographique, et surtout de votre fréquence de contrôle par la Police ou gendarmerie. La prise en considération de ces éléments vous permettra de prendre l’attitude la plus adaptée par rapport au port du couteau.